Réponse courte : Le pass-through entity tax (PTET) est une option au niveau des États permettant à une société de personnes ou à une S corporation d'acquitter l'impôt sur le revenu de l'État au niveau de l'entreprise, au lieu de laisser les associés le payer à titre personnel. Comme l'impôt d'État payé par une entreprise constitue une charge déductible ordinaire sans plafond, le PTET transforme une déduction personnelle plafonnée en une déduction professionnelle non plafonnée — contournant de fait le plafond fédéral SALT sur les revenus d'activité.

Le problème que le PTET résout

Depuis 2017, les particuliers sont soumis à un plafond sur le montant d'impôts d'État et locaux (SALT) déductible de leur déclaration fédérale. Auparavant, la déduction était illimitée.

Pour la plupart des gens, ce plafond est un désagrément. Pour le propriétaire d'une entreprise transparente rentable dans un État à forte fiscalité, il coûte cher. Sa quote-part de bénéfice peut atteindre sept chiffres, générant une note d'impôt d'État très supérieure au plafond — et l'excédent n'est tout simplement pas déductible au niveau fédéral.

Dans le même temps, une C corporation du même État déduit intégralement son impôt sur le revenu d'État, en tant que charge d'exploitation ordinaire, sans aucun plafond.

C'est cette asymétrie — même coût économique, traitement fédéral différent, uniquement en raison de la forme juridique — que les régimes PTET ont été conçus pour corriger.

Comment fonctionne l'option

La mécanique est simple une fois qu'on la visualise :

  • Sans PTET. La société de personnes réalise un bénéfice. Elle ne paie aucun impôt au niveau de l'entité. Le bénéfice remonte aux associés, qui acquittent chacun l'impôt d'État à titre personnel. Ce paiement personnel se heurte au plafond SALT.
  • Avec PTET. La société de personnes opte pour acquitter elle-même l'impôt d'État, au niveau de l'entité. Ce paiement est une charge d'exploitation, intégralement déductible sur la déclaration fédérale de la société — sans plafond. Le bénéfice réduit remonte ensuite aux associés. L'État accorde aux associés un crédit (ou une exclusion) afin que le même revenu ne soit pas imposé deux fois au niveau de l'État.

Effet net : les mêmes montants d'impôt d'État sont acquittés, mais la déduction fédérale demeure intacte.

Pourquoi c'est plus avantageux qu'il n'y paraît

La déduction non plafonnée est l'avantage principal, mais le PTET en comporte deux autres :

  • Il réduit le revenu remontant aux associés. Comme l'entité acquitte l'impôt avant d'allouer le bénéfice, le revenu déclaré aux associés est plus faible — ce qui, dans les cas appropriés, réduit également l'exposition aux cotisations des travailleurs indépendants pour les associés actifs. L'impôt d'État payé personnellement ne produit jamais cet effet.
  • Il peut réduire l'exposition à l'impôt minimum alternatif, puisque la déduction disparaît entièrement de la déclaration personnelle.

Pour un associé d'un grand fonds dont la quote-part d'impôts d'État atteint six ou sept chiffres, l'écart entre une déduction personnelle plafonnée et une déduction illimitée au niveau de l'entité est considérable.

Est-ce légitime ?

Oui. Il ne s'agit pas d'un montage agressif. Les législatures des États ont institué délibérément les régimes PTET, et le Trésor a validé l'approche dans des instructions publiées en 2020. La grande majorité des États dotés d'un impôt sur le revenu le proposent désormais, et l'option est de routine pour les entreprises transparentes de toute taille.

Cela dit, le dispositif reste réellement débattu sur le plan des principes :

Ses défenseurs soutiennent qu'il rétablit la parité entre formes juridiques — une société de personnes et une société de capitaux réalisant des bénéfices identiques dans le même État devraient supporter une charge fédérale comparable sur leurs paiements d'impôt d'État. Ils invoquent aussi le fédéralisme : les États sont fondés à organiser leur propre fiscalité.

Ses détracteurs soutiennent qu'il annule discrètement un plafond que le Congrès a délibérément voté, érode les recettes fédérales et crée un système à deux vitesses — les chefs d'entreprise obtiennent une déduction non plafonnée tandis que les salariés ordinaires du même État restent plafonnés.

Points pratiques

  • C'est une option, pas un automatisme. Quelqu'un doit l'exercer activement, et les échéances varient selon les États.
  • Les règles diffèrent sensiblement d'un État à l'autre, notamment sur les associés non-résidents, les sociétés à étages et le calendrier de l'option. Les entreprises multi-États doivent cartographier cela avec soin.
  • Cela ne convient pas à tout le monde. L'avantage dépend de la situation fiscale personnelle des associés ; dans certains cas, la mécanique du crédit laisse les associés perdants.

À surveiller

Le plafond fédéral SALT doit encore évoluer avant la fin de la décennie, et des propositions visant à restreindre le PTET pour certaines activités de services ont déjà failli être adoptées. Toute résurgence de cette restriction toucherait le plus durement les gérants d'investissement, les cabinets d'avocats et les cabinets comptables.

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Cet article explicatif constitue une analyse et une information générale, et non un conseil fiscal, juridique ou en investissement.